Le SIV, la Carte Grise

Le SIV, la Carte Grise : Le Guide de la Carte Grise

siv-immatriculations
Pendant près de 60 ans, l'immatriculation de l'ensemble des véhicules civiles Français reposait sur le système FNI composé d'une série de 8 caractères maximum découpée en 3 parties (hors DOM-TOM) :

“... avec la progression des immatriculations, le système FNI était appelé à s'épuiser ...”

  • * 1ère partie : 1 à 4 chiffres.
  • * 2ème partie : 1 à 3 lettres.
  • * 3ème partie : 2 chiffres correspondant à la Région du titulaire de la Carte Grise (Exception pour la Corse : 2A ou 2B. A noter qu'avant 1976, la Corse ne représentait qu'un seul département et le numéro attribué était le « 20 »).

Seulement avec la progression des d'immatriculations, le système FNI était appelé à s'épuiser : On prévoyait par exemple l'attribution possible d'un numéro FNI pour la Région Parisienne jusqu'en 2025, maximum !
Il devenait donc nécessaire de réfléchir à un nouveau système d'immatriculation. De ce fait et dans cette réflexion, on y inclut également les critères suivants :

  • * Alléger les tâches de l'Administration,
  • * Renforcer la non-falsification,
  • * Simplifier les démarches administratives pour les usagers.
Ainsi le nouveau système SIV est entré en vigueur le 15 avril 2009 selon un modèle composé d'une série de 2 lettres, 3 chiffres et 2 lettres (1 pour les cyclomoteurs) séparés par un tiret.
Il permettra l'attribution d'un numéro d'immatriculation à près de 278.000.000 véhicules en excluant certaines lettres comme I, O et U qui sont trop proches visuellement de 1, 0 (zéro) et V qui pourrait provoquer des confusions dans la lecture des Plaques d'Immatriculation.
A noter également que sont exclues les combinaisons telles que « SS » et « WW » (exclue uniquement à gauche pour cette dernière car la lettre W est réservée aux immatriculations provisoires dans les garages).

La plus grande différence du SIV avec l'ancien système est certainement qu'il propose un numéro à vie au véhicule (jusqu'à sa destruction ou jusqu'à sa vente à l'export). Ainsi, un nouvel acquéreur n'est pas tenu de changer ses plaques.
Une autre particularité de cette nouvelle numérotation est qu'elle concerne également l'immatriculation de véhicules de l'État et de l'Armée.
Anecdotes : Les débuts du systèmes SIV ont été difficiles : déconnexion intempestives ou connexion impossible au système informatique !
Ce qui a provoqué de gros retards dans le traitement des immatriculations par les agents de Préfecture ou par les professionnels agréés et habilités à le faire. Pour y remédier, certaines Préfectures ont du fermer plusieurs jours !

Après un an de fonctionnement, le système SIV a permis d'immatriculer plus de 7.300.000 véhicules.

Le système de numérotation SIV est très proche du système d'immatriculation Italien, ce qui a engendré plusieurs litiges suite à des flashs sur des radars automatiques à la frontière France Italie, notamment. Informations complémentaires : - Début du FNI : 1950.
- Depuis le 1er juillet 2004, les cyclomoteurs ont été sujets à une nouvelle immatriculation.
- Début du SIV pour les véhicules neufs : 15 avril 2009.
- Début du SIV pour les véhicules d'occasion : 15 octobre 2009.


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